Se rendre au contenu

M&A - Fusion et acquisition 

Private equity


Une expertise juridique au service des opérations de croissance et de transmission.

Le cabinet d’avocats Concordes accompagne ses clients dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions (M&A), demerge, de cession et de transmission de sociétés et PME, de Private Equity, ainsi que de restructurations, tant au niveau national qu’international.

Chaque opération de M&A présente des enjeux propres, liés tant à la structure de la société cible qu’aux spécificités du secteur d’activités dans lequel elle opère. Le cabinet Concordes Avocats privilégie dès lors un accompagnement sur mesure, fondé sur une compréhension approfondie du modèle économique, des contraintes opérationnelles et de l’environnement réglementaire propre à chaque client.

Cette approche personnalisée permet d’adapter la structuration de l’opération, le périmètre des audits et la documentation contractuelle aux réalités concrètes du terrain, en tenant compte des objectifs stratégiques poursuivis par les parties.

Un accompagnement global à chaque étape de l’opération


Les avocats du cabinet assistent leurs clients tout au long des opérations de M&A, notamment dans le cadre de :

  • acquisitions et cessions de sociétés, Private Equity;
  • fusions, scissions et restructurations ;
  • transmissions d’entreprises et planification successorale sociétaire ;
  • organisation de levée de fonds ;
  • réorganisations de groupes et holdings.

L’accompagnement proposé inclut notamment :

  • la mise en place d’une stratégie de cession ou d’acquisition ;
  • la réalisation d’audits juridiques (due diligence), analyse de data room ;
  • la négociation des conditions de l’opération ;
  • la rédaction et la sécurisation de la documentation contractuelle (LOI, SPA, pactes d’actionnaires, garanties, etc.) ;
  • la gestion des aspects post-closing.


Une expérience sectorielle reconnue, sans limitation de secteur


Le cabinet a développé une expertise particulière dans le secteur hôtelier et para-hôtelier (location à court termes), les avocats de Concordes disposent d’une connaissance pointue de ce secteur d’activités tant au niveau réglementaire qu’opérationnel.

Dans le cadre d’opérations impliquant des établissements hôteliers ou des sociétés actives dans l’Hospitality, nous sommes heureux de vous apporter notre expertise reconnue, et notre connaissance :

  • des conditions d’exploitation de l’activité hôtelière ;
  • des risques opérationnels propres au secteur ;
  • des réglementations régionales applicables à l’hébergement touristique ;
  • des conditions d’agrément, d’autorisation et de classification des établissements ;
  • des obligations en matière de sécurité incendie, d’accessibilité et de protection des consommateurs ;
  • des exigences liées à la protection de la vie privée et aux systèmes de contrôle et de sécurité.


Une approche transversale et orientée business


Les opérations de cession, fusions-acquisitions, impliquent des enjeux juridiques multiples.

Concordes adopte dès lors une approche transversale, intégrant notamment :

  • le droit des sociétés ;
  • le droit commercial et contractuel ;
  • le droit du travail, en particulier lors de transferts d’entreprises ou de réorganisations ;
  • le droit de la propriété intellectuelle, notamment en matière de marques et d’actifs immatériels ;
  • le droit immobilier ;
  • les normes et règlementation spécifique à l’activité exploitée (sécurité incendie,…);
  • les problématiques de gouvernance et de relations entre actionnaires.

Cette approche permet d’offrir aux clients une vision globale de l’opération, en tenant compte tant des impacts juridiques immédiats que des conséquences à moyen et long terme.


Une approche pragmatique et sécurisante


Fidèle à l’esprit Concordes™, le cabinet privilégie une approche pragmatique, proactive et orientée solutions, en étroite collaboration avec les dirigeants, les investisseurs et les autres conseils impliqués dans l’opération.

L’objectif est d’offrir un accompagnement juridique à forte valeur ajoutée, combinant sécurité juridique, efficacité opérationnelle et compréhension fine des enjeux économiques, afin de permettre à chaque client de mener ses opérations de croissance ou de transmission dans les meilleures conditions.

 

Découvrez notre équipe spécialisée en M&A - Fusion et acquisition